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Mentions légales, politique de confidentialité et de cookies

Mentions légales et politique de confidentialité et de cookies

L’association Nord Shogun, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses visiteurs, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site Internet de la CNIL.
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. Vous acceptez l’utilisation de cookies et autres traceurs. En cas de refus, veuillez quitter le site.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Article 1 – Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») : Nord Shogun

1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur ») :
L’association à but non lucratif (loi 1091) Nord Shogun,
dont le siège social est situé : Salle George Sand, 59155 FACHES THUMESNIL,
déclarée auprès de la préfecture de Lille sous le numéro N° 5-16574 le 14.12.1981,
n° SIRET 528 216 443 00010,
adresse mail : Contact at nordshogun.fr,
représentée par Marcel Théry, en sa qualité de WebMaster et de DPO,
n° de téléphone: +33 652 966 844.

1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur ») :
OVH SAS, au capital de 10 069 020 €,
dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix,
immatriculée au RCS de Lille Métropole, n° SIRET 424 761 419 00045,
représenté par Octave Klaba, en sa qualité de Directeur de la publication,
n° de téléphone : 1007.

1.4 Conception et réalisation :
Marcel Théry

1.5 Délégué à la protection des données (DPO) :
Un délégué à la protection des données : Marcel Théry, WebMaster at nordshogun.fr, est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes,
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette,
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

  • du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet,
  • du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.
L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publié par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

Article 7 – Collecte et protection des données

Des données personnelles peuvent être collectées par l’association Nord Shogun.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée);. Est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous : accès à la rédaction de commentaires, accès au forum et envoi de newsletters et de notifications.

Les données personnelles qui peuvent être collectées sont les suivantes :

  • Nom et prénom,
  • Adresse,
  • Adresse mail,
  • Numéro de téléphone,
  • Informations biographiques.

Les informations biographiques ne sont pas obligatoires comme le numéro de téléphone et l’adresse dont seul le pays est obligatoire.

Pour les utilisateurs qui s’enregistrent sur notre site, nous stockons ces données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Un délégué à la protection des données (DPO), WebMaster at nordshogun.fr, est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique suivante WebMaster at nordshogun.fr. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, l’éditeur peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
  • Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par l’éditeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
  • Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
  • Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à l’éditeur de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
  • Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
  • Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que l’éditeur leur remette les données personnelles qui lui ont été fournies pour les transmettre à une autre entité.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, par courrier, à l’adresse du siège de l’association ou en vous adressant à notre délégué à la protection des données (DPO), WebMaster at nordshogun.fr, qui est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. S’il y a décès connu, l’éditeur supprimera toutes données concernant la personne. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site Internet de la CNIL.

Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

Article 9 – Utilisation des données

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, l’éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et le site. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

  • accès et utilisation de la Plateforme par l’utilisateur,
  • gestion du fonctionnement et optimisation du site,
  • mise en œuvre d’une assistance utilisateurs,
  • vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur,
  • prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité,
  • gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs,
  • envoi d’informations, en fonction des préférences de l’utilisateur.

Article 10 – Politique de conservation des données

Le site conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou de vous fournir une assistance.
Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’avons plus besoin pour vous fournir des services.

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Article 11– Partage des données personnelles avec des tiers

Les informations recueillies ne sont jamais communiquées à des tiers par l’éditeur.
Les données personnelles peuvent, toutefois, être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union européenne, dans les cas suivants :

  • lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires du site, des informations accessibles au public,
  • quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données,
  • si la loi l’exige, l’éditeur peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

Article 12 – Offres commerciales

Vous ne recevrez jamais d’offre commerciale de l’éditeur.
Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Article 13 – Cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site Internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : CNIL : Cookies, que dit la Loi ?).

En naviguant sur ce site, des « cookies » émanant de l’éditeur du site concerné et/ou des sociétés tierves pourront être déposés sur votre terminal.

Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, le visiteur sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

La durée de vie de ces cookies est de treize mois.

La liste non exhaustive suivante des cookies présents sur le site et leurs finalités :

  • Cookies de session, propres au site, permettant la gestion des utilisateurs.
  • Cookies Google :
    • Google analytics : permet de mesurer l’audience du site.
    • Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google.
    • Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces.
    • Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches.
    • Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords.
    • DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.
  • Cookies Facebook :
    • Facebook connect : permet de s’identifier à l’aide de son compte Facebook.
    • Facebook social plugins : permet de liker, partager, commenter du contenu avec un compte Facebook.
    • Facebook Custom Audience : permet d’interargir avec l’audience sur Facebook.
  • Cookies Twitter :
    • Twitter button : permet de partager facilement et afficher le contenu de Twitter.
    • Twitter advertising : permet d’afficher et de cibler des publicités par la régie publicitaire de Twitter.

Toutefois, les données obtenues sont restreintes. Elles concernent uniquement le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Des données telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale de connexion ne sont, en aucun cas, obtenues.
Les cookies utilisés sur ce site web permettent de faciliter la navigation de l’utilisateur :

  • en suivant sa navigation au cours de la session afin d’assurer la qualité et la sécurité de la navigation sur le site,
  • en conservant les informations saisies dans les champs prévus à cet effet lorsque l’utilisateur change de page.

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

POUR INFORMATION :
Vous pouvez autoriser, bloquer ou supprimer les cookies installés sur votre poste en paramétrant les options de votre navigateur. Pour les navigateurs les plus courants, vous trouverez des indications via les liens suivants :

Vous pouvez activer l’option Opt-Out mise en place par AT Internet permettant de bloquer la collecte d’information de navigation par leurs services sur cette page.
Et/ou
vous pouvez activer l’option Opt-Out mise en place par Inspeclet permettant de bloquer la collecte d’information de navigation par leurs services sur cette page.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : CNIL : Comment maîtriser les cookies ?.

Article 14 – Photographies et représentation des produits

Les photographies et/ou vidéos accompagnant une description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Droit à l’image :
Le droit à l’image est un droit exclusif que vous avez sur votre image et l’utilisation qui en est faite. Les images peuvent être des photos ou vidéos sur lesquelles vous apparaissez et êtes reconnaissable, quel que soit le contexte.
Certaines images ne nécessitent pas d’autorisation des personnes concernées, sous réserve de ne pas porter atteinte à la dignité de la personne représentée. Il s’agit par exemple :

  • d’images d’événements d’actualité qui peuvent être publiées sans l’autorisation des participants au nom du droit à l’information ou de création artistique,
  • d’images de personnalités publiques dans l’exercice de leur fonction (élus par exemple) à condition de les utiliser à des fins d’information,
  • d’images illustrant un sujet historique.

Retrait de votre image :
Si votre image apparaît sur le site et que vous désirez qu’elle en soit retirée, vous pouvez exercer votre droit de retrait en nous contactant, par courrier, à l’adresse du siège de l’association ou par mail auprès de notre Délégué à la protection des données (DPO), WebMaster at nordshogun.fr.

Votre demande doit être accompagnée du lien sur lequel se trouve votre image faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur.

Article 15 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 16 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur le site, ou concernant le site lui-même,vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : Nous écrire.

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